Légal
Conditions générales d'utilisation
Les présentes conditions générales d'utilisation régissent l'accès et l'utilisation du site nexora.
Dernière mise à jour : [date de dernière mise à jour]
1. Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site nexora (le « Site »), édité par Arkovane, ainsi que de définir les droits et obligations des parties dans ce cadre.
2. Acceptation des conditions
L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation sans réserve des présentes CGU par tout utilisateur. Si l'utilisateur n'accepte pas tout ou partie des présentes conditions, il est invité à ne pas utiliser le Site.
3. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Arkovane met en œuvre les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, mais n'est tenue à aucune obligation de résultat quant à cet accès. Arkovane ne saurait être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs, ou de tout autre événement échappant à son contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Site.
4. Description des services
Le Site présente les activités, produits et services proposés par Arkovane (applications, formations et sites web) et permet aux utilisateurs de solliciter Arkovane via un formulaire de contact. Les informations diffusées sur le Site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du Site (textes, images, logos, graphismes, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'Arkovane, sauf mention contraire. Toute reproduction ou utilisation de ces contenus, sans autorisation écrite préalable d'Arkovane, est interdite et pourrait constituer une contrefaçon.
6. Responsabilité
Arkovane s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, sans pouvoir garantir leur exhaustivité. Arkovane ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou de l'indisponibilité des informations et services accessibles sur le Site.
7. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites tiers. Arkovane n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.
8. Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls habilités à en connaître.
9. Modification des CGU
Arkovane se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de consultation du Site par l'utilisateur.